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Article 1 :
Application des conditions générales de vente
Article 2 :
Prise de commande
Article 3 :
Livraison
Article 4 :
Réception
Article 5 :
Retours - Modalités
Article 6 :
Prix
Article 7 :
Litige
Article 1 :
Application conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement
portées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer
commande.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l\'adhésion
entière et sans réserve de l\'acheteur à ces conditions générales de vente à
l\'exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par
le vendeur, qui n\'ont qu\'une valeur indicative.
Toute condition contraire posée par l\'acheteur sera donc, à défaut
d\'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle
aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l\'une
quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété
comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l\'une quelconque
desdites conditions.
Article 2 : Prise de commande
Les informations énoncées par l\'acheteur, lors de la prise de
commande engagent celui-ci : en cas d\'erreur dans le libellé des coordonnées du
destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l\'impossibilité
dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu\'elles ont été
confirmées par le règlement du prix par l\'acheteur.
Toute modification ou résolution de la commande par l¹acheteur ne
peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas
restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks
disponibles. Un produit devenu indisponible est automatiquement retiré du
catalogue de produits en ligne.
En cas de rupture de stocks, le vendeur se réserve la faculté de
livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et
qualité.
Article 3 :
Livraison
La livraison est effectuée en France métropolitaine dans le délai
prévu par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas
d\'absence, par avis de mise à disposition. Le retrait devra alors avoir lieu
dans les 24 heures ouvrées en raison de la nature périssable du
produit.
Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que
possible.
Le vendeur tiendra l\'acheteur au courant en temps opportun des cas
ou des événements ci-dessus énumérés.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir
que si l\'acheteur est à jour de ses obligations envers le
vendeur.
Article 4 :
Réception
Les réclamations concernant le produit livré doivent être formulées au plus tard dans les deux
jours de la livraison du produit.
Article 5 : Retours -
Modalités
Tout retour de produits doit faire l\'objet d¹un accord formel entre
le vendeur et l\'acquéreur.
Toute reprise acceptée par le vendeur, dans le cas d\'un vice
apparent ou de non conformité des produits livrés, qui sera constaté par le
vendeur, permettra à l\'acheteur d\'obtenir le remplacement gratuit ou la
restitution d\'un avoir à son profit, à l\'exclusion de tout autre indemnité ou
dommages et intérêts. Le produit devra être retourné à l\'acheteur dans son
emballage d\'origine et sous 48 heures.
Article 6 :
Prix
Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la
passation de la commande.
Le paiement du prix s\'effectue comptant lors de la prise de la
commande.
Article 7 :
Litige
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec
bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui
prend la peine d\'exposer ses situations.
En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès du
service client de l\'acheteur :
COSEEC France - Service Clients, PAE Les Grandes Vignes, 74330 La Balme de Sillingy,
Tél : 04 50 68 84 28, E-mail :contact@coseec.fr
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